Déposée le 1 septembre 1978 par Organisme dit: WARENZEICHENVERBAND VEREINIGTER SCHIENENFAHRZEUGBAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SVB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Organisme dit: WARENZEICHENVERBAND VEREINIGTER SCHIENENFAHRZEUGBAU domicilié(e) e.V., organisme allemand dont le siège est 1136 BERLIN, Zacherstrasse 19 (République Démocratique Allemande). - DD.
La marque SVB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SVB est expirée depuis le 1 septembre 1988.
Organisme dit: WARENZEICHENVERBAND VEREINIGTER SCHIENENFAHRZEUGBAU a également déposé les autres marques suivantes : INTERMAT
Organisme dit: WARENZEICHENVERBAND VEREINIGTER SCHIENENFAHRZEUGBAU - e.V., organisme allemand dont le siège est 1136 BERLIN, Zacherstrasse 19 (République Démocratique Allemande). - DD
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040
Installations et distribution de courant électrique;appareils de commande et de réglage, tableaux de distribution, armoires et coffres de distribution;véhicules frigorifiques, wagons frigorifiques à glace;wagons frigorifiques vin, trains frigorifiques, grands conteneurs frigorifiques, installations de chauffage à vapeur, électrique, à huile, à air, installations d'éclairage;locomotives Diesel, locomotives Diesel-électriques, locomotives électriques, autorails Diesel, trains automoteurs Diesel, autorails électriques, trains automoteurs électriques, voitures de tramway: wagons à marchandises;bogies pour véhicules;essieux et trains de roues de véhicules, traines de roues à écartement variable, ressorts pour véhicules, freins pneumatiques pour véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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